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Charte d'utilisation du réseau "avos"
PREAMBULE : Le réseau "avos" est à l’initiative de l’APALIB’ dans le cadre de ses activités mais sa spécificité réside dans la totale autonomie de fonctionnement des organisateurs potentiels et des participants qui se seront inscrits.
Ce réseau est ouvert à tout public sans conditions d’âges.
Une commission de suivi (modérateur) s’assurera du bon fonctionnement et du respect de la charte.
Article 1 : Objectif du projet
Le réseau "avos" s’appuie sur le principe de la mise en relation de personnes intéressées par l’organisation de sorties dont les thèmes sont laissés à l’initiative de l’organisateur volontaire.
Article 2 : Adhésion à la charte d’utilisation
En s’inscrivant au réseau "avos", les participants et organisateurs s’engagent à respecter la totalité des présentes conditions énumérées dans les articles 3 et suivants. Si les conditions venaient à être modifiées, elles feront l’objet d’une mise à jour de la présente charte. (on se référera au numéro de la version en fin de document)
Le non respect, même partiel, de la présente charte pourra faire l’objet d’une exclusion du participant.
Article 3 : Responsabilité de l’organisation occasionnel d’une sortie
Tout organisateur est personnellement responsable du bon déroulement de la sortie (sauf imprévu indépendant à l’organisation). A ce titre, il est seul responsable de ses actes et propos. Il veillera par ailleurs à la bonne ambiance entre les participants à la sortie.
En tant que simple diffuseur d’information, la responsabilité de l’APALIB’ ne saurait être engagée.
Article 4 : Responsabilité des participants lors d’une sortie
Chaque inscrit à une sortie s’engage à avoir un comportement et un langage conforme aux bons usages et au savoir vivre en collectivité.
Tous écarts de langage sont proscrits, s’ils sont contraires au respect d’autrui. Les enfants participants aux sorties sont sous la responsabilité des adultes accompagnants.
Article 5 : Organisation de sorties
Tous les participants à une sortie acceptent le principe qu’il s’agit de rencontres amicales qui s’inscrivent dans le cadre du réseau "avos".
Les sorties qui auraient pour objectif des thèmes politiques, confessionnels voire sexiste sont à éviter autant que faire se peut. (par ex. manifestations…) Les « modérateurs » du projet se réservent le droit de supprimer ce type de sortie en cas de récidive.
Toute sortie organisée par un « institutionnel » non partenaire d’APALIB’ (professionnel, association…) en tant que tel ou assimilé, est interdite. En cas de maintien, l’organisateur sera exclu.
Les sorties lancées par les particuliers doivent être organisées dans un esprit de divertissement. Elles n’ont pas de but lucratif. Sont donc exclus toutes formes de cotisations ou de dons.
Article 6 : Inscriptions aux sorties
Chaque participant s’engage à venir aux sorties auxquelles il s’est inscrit.
En cas de retard, le participant avertit aussitôt l’organisateur. Le désistement de dernière minute ne peut être qu’exceptionnel au vu d’un motif valable. L’organisateur doit être obligatoirement averti. Le participant doit respecter les conditions d’inscriptions indiquées par l’organisateur, également en cas de désistement. L’organisateur s’engage à prévenir toutes les personnes inscrites à sa sortie s’il subit un contre temps majeur.
Article 7 : Démission
Tout organisateur ou participant est libre de se retirer à tout moment du réseau "avos".
Dans ce cas, il en averti, par écrit, les services d’APALIB’.
Version n°1 du 17 février 2010
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